Sécurité et cadre légal
Droit d'auteur et textes produits par l'IA
Pouvez-vous utiliser librement des textes et images produits par l'IA ? Ce qu'il faut savoir sur le droit d'auteur, l'apport personnel et les droits des tiers. Pas un avis juridique.
5 min de lecture
L'IA crée des textes et des images en quelques secondes. Mais à qui appartiennent-ils, et pouvez-vous les utiliser librement ? La réponse n'est pas toujours simple. Quelques principes vous aident à travailler avec discernement.
Information générale, pas un avis juridique. La jurisprudence sur l'IA et le droit d'auteur évolue encore rapidement.
À qui appartient un résultat d'IA ?
Dans l'UE, le droit d'auteur protège les œuvres qui résultent d'une création intellectuelle propre à un être humain. Un texte ou une image entièrement générés par l'IA, sans apport créatif humain substantiel, ne sont donc peut-être pas protégés. Plus vous façonnez, choisissez, réécrivez et combinez vous-même, plus votre contribution personnelle est forte.
Concrètement ? Si un concurrent reprend un slogan entièrement produit par l'IA, votre position est peut-être plus faible que pour un texte que vous avez écrit vous-même.
Les droits des tiers
- Pas d'imitation : ne demandez pas un texte « dans le style de » reprenant des extraits d'une œuvre connue, ni une image avec un personnage ou un logo connu.
- Vérifiez les citations : ne laissez pas l'IA reprendre de longs passages d'articles, de livres ou de chansons.
- Conditions de l'outil : vérifiez que votre abonnement autorise l'usage commercial des résultats.
Honnête et responsable
- Utilisez l'IA comme une aide, et ajoutez vos propres connaissances et votre voix.
- Soyez transparent sur l'usage de l'IA quand c'est attendu ou obligatoire, comme pour des images réalistes qui paraissent authentiques.
- Vérifiez ce que vous publiez : vous en êtes responsable.
Testez-vous
comment renforcer vos droits sur un texte réalisé avec l'aide de l'IA ?
Prompt à copier
Relisez ce texte et signalez les passages qui semblent repris mot pour mot ou presque d'œuvres existantes, comme des citations, slogans ou paroles de chansons connues. Indiquez aussi les parties que je ferais bien de réécrire avec mes propres exemples. Ne donnez aucun avis juridique.
[collez le texte]
